Accueil du site > L’association > Présentation > Règlement

Règlement

 Préambule

Tradicioun

- Le présent Règlement Intérieur complète et précise les Statuts de l’association Tradicioun
sise à
Maison des Associations 13430 Eyguières ,
et dont l’objet est est de favoriser, développer et promouvoir la connaissance des traditions provençales et de leurs acteurs : groupes, associations, artisans ou professionnels par tous les moyens de communication connus et à venir.,
comportant 3 adhérents,
pour tout ce qui concerne le fonctionnement courant de l’Association Tradicioun.

- Il est rédigé en complément des statuts pour tous les points mentionnés dans les articles et en fonction des exigences de gestion d’où son caractère évolutif.

- Il recense tous les principes de gestion décidés par Le collège des fondateurs.

- Le réglement intérieur n’a d’effet (valeur juridique) qu’à l’égard des membres, que ces derniers en aient eu connaissance ou non.

- L’adhésion aux statuts, ou leur acceptation, vaut présomption d’adhésion au réglement intérieur, ou acceptation.

- Le présent Règlement Intérieur a été élaboré et modifié exclusivement par Le collège des fondateurs et adopté par Le conseil d’administration.

- Le vote s’est déroulé A mains levées.

jeudi 27 mai 2004, par Eric Blanc

P.-S.

©Eric Blanc, 2013
| Contact | Les nouveautés | Plan du site | Mentions légales | Suivre la vie du site RSS 2.0